Éditeur du site

Association Jehanne

21 rue de la Vallée 44790 Orvault

association.jehanne@laposte.net

--------

Protection et traitement de données à caractère personnel

Le site de l’Association Jehanne respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante :

Association Jehanne

21 rue de la Vallée 44790 Orvault

association.jehanne@laposte.net

--------

Droits d’auteur

Toutes les informations contenues dans ce site relèvent de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, seuls les tribunaux de Nantes, France, sont compétents en cas de litige.

Le site est la propriété de l’Association Jehanne en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits afférents.

Tous les droits de reproduction sont réservés y compris les documents et représentations iconographiques et photographiques.

Toute reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation des propriétaires.

Vous ne devez porter atteinte à l’Association Jehanne dans l’utilisation du Framing (affichage du site dans une fenêtre d’un site tiers) ou de liens hypertextes sauf autorisation expresse de l’Association Jehanne.

--------

Hébergement

Le présent site est hébergé par Jimdo.